Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.A.S DELICES ET MINCEUR
/
BIERE MINCEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE MINCEUR
S.A.S DELICES ET MINCEUR

Numéro de dépôt :
3200452
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012
BIERE MINCEUR de S.A.S DELICES ET MINCEUR

Présentation de la marque BIERE MINCEUR

Déposée le 11 décembre 2002 par la société S.A.S DELICES ET MINCEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIERE MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la société S.A.S DELICES ET MINCEUR domicilié(e) Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 458 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. DELICES ET MINCEUR domicilié(e) Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France.

La marque BIERE MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE MINCEUR est expirée depuis le 11 décembre 2012.

S.A.S DELICES ET MINCEUR a également déposé les autres marques suivantes : UV PATCH , CHICORÉE MINCEUR , COLA MINCEUR , INFUSIONS MINCEUR , SLIM COLA , ACNIGUM , L'AUTHENTIQUE Cappuccino Minceur instantané à base de café , MINCEUR GOURMANDE , LABORATOIRES NATURAL SCIENTIFIC


S.A.S DELICES ET MINCEUR - Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France - SIREN 443458062


S.A.S. DELICES ET MINCEUR - Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France


Inscription le 26 juin 2003 - Rejet partiel n°372968 - Publication au BOPI 2003-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

- Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.